Lot-et-Garonne Ingénierie
Soutien aux territoires
Née de la volonté du Département de renforcer son offre d’ingénierie à destination des communes et de leurs groupements, l’agence technique départementale « Lot-et-Garonne Ingénierie » a été créée par le Conseil départemental de Lot-et-Garonne le 16 février 2024.
Cet Etablissement public partenarial est ouvert à l’ensemble des communes, EPCI et syndicats intercommunaux de Lot-et-Garonne qui peuvent y adhérer et bénéficier de ses services. Lot-et-Garonne Ingénierie propose aux adhérents un bouquet de prestations en ingénierie pour accompagner leur réflexion stratégique, l’élaboration de leurs politiques, leurs projets d’investissement et l’exercice de leurs compétences.
Dernière mise à jour le 28 juin 2024
Publication des délibérations
Assemblée générale
- Délibération d'action sociale - pdf (1mo)
- Délibération Budget primitif - pdf (4mo)
- Délibération convention d'assurance statutaire - pdf (448ko)
- Délibération convention de mise à disposition des agents - pdf (964ko)
- Délibération convention de mise à disposition des services - pdf (707ko)
- Délibération convention occupation temporaire de Jean Bru - pdf (1mo)
- Délibération convention subventionnement Conseil départemental de Lot-et-Garonne/Agence technique départementale - pdf (829ko)
- Délibération frais de déplacement - pdf (901ko)
- Délibération modification statutaire - pdf (4mo)
- Délibération politique générale de l'Agence technique départementale - pdf (678ko)
- Délibération régime indemnitaire des agents - pdf (890ko)
- Délibération règlement intérieur de l'Agence technique départementale - pdf (3mo)
- Délibération règlement intérieur du temps de travail - pdf (3mo)
- Délibération tableau des effectifs - pdf (971ko)
- Délibération tarifs cotisations et prestations - pdf (2mo)
- Délibération validation des adhésions - pdf (442ko)
- Délibération installation du Conseil d'administration - pdf (533ko)
- Délibération validation des demandes d'adhésion - pdf (580ko)
- Délibération compostion de la commission d'appel d'offres - pdf (489ko)
- Délibération convocation dématérialisée des instances - pdf (604ko)
- Délibération adhésion au centre de gestion de la fonction publique - pdf (478ko)
- Délibération dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité - pdf (753ko)
- Délibération délégation du Cosneil d'administration à la présidente - pdf (502ko)