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Les travaux de la commission permanente

La commission permanente est composée du président, des 12 vice-présidents et de 29 membres, reflétant l'équilibre politique du département. Elle se réunit une fois par mois, pour traiter les affaires courantes par délégation de l'Assemblée départementale. A l’issue de chaque Commission permanente, un communiqué de presse récapitule la totalité des décisions prises et des aides accordées.


Les travaux de la commission permanente du vendredi 11 décembre 2015

Au cours de la réunion présidée par Pierre Camani, 51 dossiers ont été examinés.

3,24 M€ d’aides départementales ont été réparties entre autres comme suit :


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Les travaux de la commission permanente du vendredi 27 novembre 2015

Au cours de la réunion présidée par Pierre Camani, 96 dossiers ont été examinés. 5,46 M€ d’aides départementales ont été réparties entre autres comme suit :


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Les travaux de la commission permanente du vendredi 23 octobre 2015

Au cours de la réunion présidée par Pierre Camani, 84 dossiers ont été examinés.
2 751 665 € € d’aides départementales ont été réparties entre autres comme suit :


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Les travaux de la commission permanente du lundi
4 mai 2015

14 199 602 € d’aides départementales

Au cours de la réunion présidée par Pierre Camani, 88 dossiers ont été examinés.
Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :


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Les travaux de la commission permanente du vendredi 20 février 2015

17,2 M € d’aides départementales

Au cours de la Commission permanente du vendredi 20 février 2015, présidée par Pierre Camani, 45 dossiers ont été examinés. Parmi les dossiers présentés, à noter :

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Les travaux de la commission permanente du 23 janvier 2015

3 235 770 € d’aides départementales

Au cours de la Commission permanente du vendredi 23 janvier dernier, présidée par Pierre Camani, 32 dossiers ont été examinés. Parmi les dossiers présentés, à noter :

•    l’aide en faveur de la création de l’école supérieure informatique, IN’TECH INFO
•    le soutien aux maisons de santé pluriprofessionnelles
•    les aides en faveur de l’habitat
•    l’accompagnement des collégiens, au travers du fonds commun des services d’hébergement.

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Les travaux de la commission permanente du 8 décembre 2014

5 104 813 € d’aides départementales

Au cours de la réunion présidée par Pierre Camani, 82 dossiers ont été examinés.
Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

 

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Les travaux de la commission permanente du 14 novembre 2014

2 196 303 € d’aides départementales

Au cours de la réunion présidée par Pierre Camani, 75 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :


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Les travaux de la commission permanente du 13 octobre 2014

4 406 016 € d’aides départementales

Au cours de la réunion présidée par Pierre Camani, 79 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :


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Les travaux de la commission permanente du 12 septembre 2014

3 595 258 € d’aides départementales...

Au cours de la réunion présidée par Pierre Camani, 46 dossiers ont été examinés.
Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :


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Les travaux de la Commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne - Vendredi 18 juillet 2014

3 214 394 € d’aides départementales

Au cours de la réunion, présidée par Pierre Camani, 74 dossiers ont été examinés, dont :

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Les travaux de la Commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne - Vendredi 20 juin 2014

5 553 841 € d'aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 62 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

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Les travaux de la Commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne - Vendredi 23 mai 2014

5 403 008 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 77 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

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Au cours de cette réunion, l’Assemblée départementale a adopté une délibération portant sur le projet de réforme territoriale et comportant plusieurs vœux.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne - Jeudi 24 avril avril 2014

14 584 622 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 130 dossiers ont été examinés. Parmi les dossiers présentés, les  plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 17 janvier 2014

167 029 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 32 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 29 novembre 2013

5 518 722 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 147 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 18 octobre 2013

7 046 040,76 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 82 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 13 septembre 2013

1 786 113,37 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 73 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 19 juillet 2013

2 791 602 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 61 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • le soutien à l’économie
  • l’accompagnement du monde agricole
  • les actions de sécurité routière
  • la répartition du produit des amendes de police relatives à la circulation routière

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 21 juin 2013

6 854 790 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 77 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • la répartition de l’aide à la voirie communale ;
  • les régimes d’aide destinés aux internes en médecine générale ;
  • l’attribution de subventions liées au fonds territorial ;
  • la labellisation d’un 3e projet CLUSTER 47 ;
  • l’aide à l’installation/investissement des jeunes agriculteurs ;
  • l’alimentation en eau potable et l’assainissement des bourgs ;
  • les aides culturelles.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 24 mai 2013

5 555 254 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 74 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • la restructuration de l’Ehpad de Castillonnès
  • le soutien aux entreprises et à l’agriculture notamment avec les aides aux nouveaux installés et les primes à la création d’emploi dans les petites entreprises
  • l’accompagnement du monde culturel.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 19 avril 2013

11 633 582 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 46 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les  plus importants concernent :

  • les aides aux collectivités
  • le soutien à l’habitat et au logement
  • les mesures en faveur de l’économie et de l’agriculture
  • la démographie médicale, avec les aides destinées aux internes en médecine générale

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 29 mars 2013

2 625 963 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 72 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • le soutien à l’aménagement du territoire notamment avec l’extension du Parc des expositions d’Agen ou la rénovation de la piscine communautaire de Fumel
  • les aides en faveur de l’agriculture que ce soit les jeunes installés ou l’agrométéorologie
  • l’accompagnement du monde sportif via le soutien aux clubs et aux animations

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 15 février 2013

1 124 840,79 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 45 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • les aides à l’agriculture, notamment pour les jeunes agriculteurs et les Cuma
  • les manifestations culturelles « Printemps des arts de la scène » et « Stage danse »

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 25 janvier 2013

658 082 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 31 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 23 novembre 2012

5 795 652,42 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 128 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • les aides destinées à l’économie et à l’insertion
  • les actions en faveur de la promotion des produits agricoles
  • le soutien à la jeunesse et à l’éducation (collèges).

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 19 octobre 2012

2 648 940,53 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 114 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 14 septembre 2012

4 549 348 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 76 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 13 juillet 2012

13 598 749,66 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 109 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 8 juin 2012

2 071 397 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 62 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 11 mai 2012

2 465 262,67 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce vendredi matin, présidée par Pierre Camani, 76 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 20 avril 2012

11 375 861 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 44 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 9 mars 2012

455 487 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 28 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 10 février 2012

794 947 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 43 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 20 janvier 2012

302 849 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 22 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 2 décembre 2011

3 553 018,50 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, plus de 90 dossiers ont été examinés.

Les dossiers les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 4 novembre 2011

2 072 726 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 73 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 14 octobre 2011

2 859 193 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 67 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 16 septembre 2011

1 044 495 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 36 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 29 juillet 2011

4 673 952 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 95 dossiers ont été examinés.

Les dossiers les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 1er juillet 2011

1 524 417 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 43 dossiers ont été examinés.

Les dossiers les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 17 juin 2011

4 446 173 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 87 dossiers ont été examinés.

Les dossiers les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 20 mai 2011

3 929 596 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, près de 60 dossiers ont été examinés.

Les dossiers les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 29 avril 2011

8 702 805 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, plus de 80 dossiers ont été examinés.

Les dossiers les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 11 mars 2011

531 720 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 37 dossiers ont été examinés.

Les dossiers les plus importants concernent :

 

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Lundi 21 février 2011

2 352 775 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin présidée par Pierre Camani, plus de 60 dossiers ont été examinés.

Les dossiers les plus importants concernent :

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne - Vendredi 21 janvier 2011

454 189 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin présidée par Pierre Camani, 18 dossiers ont été examinés.

Quelques dossiers adoptés au cours de cette commission :

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