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Les travaux de la commission permanente

La commission permanente est composée du président, des 12 vice-présidents et de 29 membres, reflétant l'équilibre politique du département. Elle se réunit une fois par mois, pour traiter les affaires courantes par délégation de l'Assemblée départementale. A l’issue de chaque Commission permanente, un communiqué de presse récapitule la totalité des décisions prises et des aides accordées.


Les travaux de la commission permanente du vendredi 11 décembre 2015

Au cours de la réunion présidée par Pierre Camani, 51 dossiers ont été examinés.

3,24 M€ d’aides départementales ont été réparties entre autres comme suit :

  • les actions de solidarité et le soutien à l’habitat (soutien aux associations d’aide à domicile, rénovation et/ou construction de logements…) : 2 147 806 €
  • les aides en faveur du développement économique (aide à l’investissement, tremplin rural, création d’emplois dans les entreprises…) : 442 167 €
  • les interventions en faveur de l’éducation, de la jeunesse et du sport (soutien aux clubs et comités sportifs, sorties pédagogiques…) : 67 816 €
  • les subventions en direction du monde agricole et la sauvegarde de l’environnement (soutien à l’installation et aux investissements des jeunes agriculteurs, promotion des produits…) : 379 986 €


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Les travaux de la commission permanente du vendredi 27 novembre 2015

Au cours de la réunion présidée par Pierre Camani, 96 dossiers ont été examinés. 5,46 M€ d’aides départementales ont été réparties entre autres comme suit :

  • les aides en faveur du développement économique (bonifications de prêts aux artisans, aides à l’investissement, tremplin rural…) : 995 911 €
  • les subventions en direction du monde agricole et la sauvegarde de l’environnement (promotions des produits agricoles, développement de l’agriculture biologique, soutien à l’installation et aux investissements des jeunes agriculteurs…) : 612 105 €
  • les interventions en faveur de l’éducation, de la jeunesse et du sport (soutien aux clubs et comités sportifs, équipement des collèges…) : 2,17 M€
  • les actions sociales et solidaires (insertion par l’activité économique, structures d’accueil petite enfance…) : 692 156 €
  • le soutien au monde culturel (création culturelle, pôles ressources, conservation et restauration du patrimoine …) : 376 680 €


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Les travaux de la commission permanente du vendredi 23 octobre 2015

Au cours de la réunion présidée par Pierre Camani, 84 dossiers ont été examinés.
2 751 665 € € d’aides départementales ont été réparties entre autres comme suit :

  • les subventions en direction du monde agricole et la sauvegarde de l’environnement (promotions des produits agricoles, développement de l’agriculture biologique, soutien à l’installation et aux investissements des jeunes agriculteurs…) : 1,06 M€
  • les actions sociales et solidaires (insertion par l’activité économique, soutien aux missions locales et structures à vocation sociale et solidaire…) : 644 191 €
  • les interventions en faveur de l’éducation, de la jeunesse et du sport (acquisition de matériel sportif, soutien aux clubs et comités sportifs, équipement informatique dans les collèges, dotation de fonctionnement aux collèges …) : 343 796 €
  • les aides en faveur du développement économique et touristique (bonifications de prêts aux artisans, aides à l’investissement, tremplin rural…) : 322 075 €


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Les travaux de la commission permanente du lundi
4 mai 2015

14 199 602 € d’aides départementales

Au cours de la réunion présidée par Pierre Camani, 88 dossiers ont été examinés.
Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • les aides en faveur de l’économie et du tourisme,
  • le soutien aux collectivités avec notamment la répartition du fonds de péréquation départemental des taxes additionnelles aux droits d’enregistrement,
  • la délégation de service public pour l’exploitation de Tidéo, le réseau de transport interurbain départemental.


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Les travaux de la commission permanente du vendredi 20 février 2015

17,2 M € d’aides départementales

Au cours de la Commission permanente du vendredi 20 février 2015, présidée par Pierre Camani, 45 dossiers ont été examinés. Parmi les dossiers présentés, à noter :

  • le soutien aux maisons de santé pluriprofessionnelles,
  • le plan d’investissement pour la montée en débit du réseau Internet,
  • le financement du Service départemental d’incendie et de secours au titre de l’année 2015,
  • le soutien au monde sportif.

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Les travaux de la commission permanente du 23 janvier 2015

3 235 770 € d’aides départementales

Au cours de la Commission permanente du vendredi 23 janvier dernier, présidée par Pierre Camani, 32 dossiers ont été examinés. Parmi les dossiers présentés, à noter :

•    l’aide en faveur de la création de l’école supérieure informatique, IN’TECH INFO
•    le soutien aux maisons de santé pluriprofessionnelles
•    les aides en faveur de l’habitat
•    l’accompagnement des collégiens, au travers du fonds commun des services d’hébergement.

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Les travaux de la commission permanente du 8 décembre 2014

5 104 813 € d’aides départementales

Au cours de la réunion présidée par Pierre Camani, 82 dossiers ont été examinés.
Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • le soutien aux seniors avec la rénovation des Etablissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)
  • les aides aux entreprises et aux agriculteurs, en faveur de l’emploi
  • l’accompagnement sportif des collégiens
  • le soutien aux jeunes sapeurs pompiers volontaires.

 

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Les travaux de la commission permanente du 14 novembre 2014

2 196 303 € d’aides départementales

Au cours de la réunion présidée par Pierre Camani, 75 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • le soutien aux Maisons de santé pluriprofessionnelles (MSP),
  • la politique départementale en faveur de l’habitat,
  • l’aide à l’investissement pour les entreprises,
  • les mesures en faveur de l’agriculture, notamment les nouveaux installés,
  • la subvention annuelle de fonctionnement des trois Missions locales.


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Les travaux de la commission permanente du 13 octobre 2014

4 406 016 € d’aides départementales

Au cours de la réunion présidée par Pierre Camani, 79 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • les dotations Transport scolaire aux trois agglomérations du département,
  • les aides en faveur de l’éducation,
  • le soutien à la production cinématographique,
  • les mesures en faveur de l’agriculture,
  • la répartition du produit des amendes de police relatives à la circulation routière.


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Les travaux de la commission permanente du 12 septembre 2014

3 595 258 € d’aides départementales...

Au cours de la réunion présidée par Pierre Camani, 46 dossiers ont été examinés.
Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  •     le soutien aux communes et structures intercommunales
  •     les mesures en faveur de l’économie et du tourisme


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Les travaux de la Commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne - Vendredi 18 juillet 2014

3 214 394 € d’aides départementales

Au cours de la réunion, présidée par Pierre Camani, 74 dossiers ont été examinés, dont :

  • les mesures en faveur de l’habitat et du logement,
  • les dispositifs pour favoriser la venue d’internes en médecine,
  • les aides destinées aux personnes âgées,
  • le soutien à l’activité touristique.

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Les travaux de la Commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne - Vendredi 20 juin 2014

5 553 841 € d'aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 62 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • les aides aux communes et structures intercommunales.
  • les mesures en faveur de l’économie et de l’agriculture.

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Les travaux de la Commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne - Vendredi 23 mai 2014

5 403 008 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 77 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • les mesures en faveur de l’économie.
  • le soutien au monde culturel.
  • l’accompagnement du monde sportif les aides aux communes.
  • les aides aux communes.

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Au cours de cette réunion, l’Assemblée départementale a adopté une délibération portant sur le projet de réforme territoriale et comportant plusieurs vœux.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne - Jeudi 24 avril avril 2014

14 584 622 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 130 dossiers ont été examinés. Parmi les dossiers présentés, les  plus importants concernent :

  • les aides aux collectivités
  • le soutien à l’habitat et au logement
  • la démographie médicale (aides pour les MSP et les internes)
  • les mesures en faveur de l’économie.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 17 janvier 2014

167 029 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 32 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • le soutien à l’habitat et au logement
  • l’innovation en agriculture 

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 29 novembre 2013

5 518 722 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 147 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • l’aménagement du territoire,
  • les actions en faveur de l’emploi, l’économie et l’agriculture,
  • le soutien à l’habitat et au logement.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 18 octobre 2013

7 046 040,76 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 82 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • le soutien à l’habitat et au logement
  • les actions en faveur de l’emploi
  • l’aménagement du territoire

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 13 septembre 2013

1 786 113,37 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 73 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • le soutien à l’habitat et au logement
  • l’environnement (déchets ménagers et du BTP)
  • les actions tournées vers les personnes âgées
  • le soutien à l’agriculture
  • les infrastructures (transport et numérique)

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 19 juillet 2013

2 791 602 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 61 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • le soutien à l’économie
  • l’accompagnement du monde agricole
  • les actions de sécurité routière
  • la répartition du produit des amendes de police relatives à la circulation routière

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 21 juin 2013

6 854 790 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 77 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • la répartition de l’aide à la voirie communale ;
  • les régimes d’aide destinés aux internes en médecine générale ;
  • l’attribution de subventions liées au fonds territorial ;
  • la labellisation d’un 3e projet CLUSTER 47 ;
  • l’aide à l’installation/investissement des jeunes agriculteurs ;
  • l’alimentation en eau potable et l’assainissement des bourgs ;
  • les aides culturelles.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 24 mai 2013

5 555 254 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 74 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • la restructuration de l’Ehpad de Castillonnès
  • le soutien aux entreprises et à l’agriculture notamment avec les aides aux nouveaux installés et les primes à la création d’emploi dans les petites entreprises
  • l’accompagnement du monde culturel.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 19 avril 2013

11 633 582 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 46 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les  plus importants concernent :

  • les aides aux collectivités
  • le soutien à l’habitat et au logement
  • les mesures en faveur de l’économie et de l’agriculture
  • la démographie médicale, avec les aides destinées aux internes en médecine générale

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 29 mars 2013

2 625 963 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 72 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • le soutien à l’aménagement du territoire notamment avec l’extension du Parc des expositions d’Agen ou la rénovation de la piscine communautaire de Fumel
  • les aides en faveur de l’agriculture que ce soit les jeunes installés ou l’agrométéorologie
  • l’accompagnement du monde sportif via le soutien aux clubs et aux animations

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 15 février 2013

1 124 840,79 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 45 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • les aides à l’agriculture, notamment pour les jeunes agriculteurs et les Cuma
  • les manifestations culturelles « Printemps des arts de la scène » et « Stage danse »

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 25 janvier 2013

658 082 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 31 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • le soutien à la création de maisons de santé pluridisciplinaires sur les aires de santé de Casteljaloux, Penne - Saint-Sylvestre et Astaffort - Laplume
  • le soutien à l’habitat et au logement social avec la rénovation thermique et l’adaptation à la perte d’autonomie du parc privé (Programme d’intérêt général dit Pig)

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 23 novembre 2012

5 795 652,42 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 128 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • les aides destinées à l’économie et à l’insertion
  • les actions en faveur de la promotion des produits agricoles
  • le soutien à la jeunesse et à l’éducation (collèges).

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 19 octobre 2012

2 648 940,53 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 114 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • l’habitat et le développement du parc social
  • la mise en œuvre du schéma du handicap
  • les aides destinées à l’économie et à l’agriculture
  • les actions en faveur de la démographie médicale.
  • le soutien à la petite enfance.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 14 septembre 2012

4 549 348 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 76 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • les aides en faveur du logement et de l’habitat
  • les opérations favorisant le transport collectif
  • les aides en faveur de l’économie
  • le soutien au sport adapté et handicapé
  • les actions en faveur de la culture

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 13 juillet 2012

13 598 749,66 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 109 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • les aides à l’économie-tourisme et à l’agriculture
  • le soutien en faveur de l’enfance, la jeunesse et la solidarité
  • les actions d’animation du territoire
  • les aides en faveur de la solidarité
  • les actions de sécurité routière

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 8 juin 2012

2 071 397 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 62 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • les aides à l’économie et à l’agriculture
  • le soutien en faveur de la petite enfance et de la jeunesse
  • les aides en faveur de la solidarité et de l’insertion
  • les actions d’animation du territoire.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 11 mai 2012

2 465 262,67 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce vendredi matin, présidée par Pierre Camani, 76 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • le soutien à l’économie et à l’emploi
  • les aides en faveur du monde culturel
  • l’accompagnement du monde agricole.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 20 avril 2012

11 375 861 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 44 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • le soutien à l’économie et à l’emploi
  • les aides aux communes
  • les mesures visant à lutter contre la désertification médicale
  • les aides en faveur de l’habitat
  • l’accompagnement du monde sportif.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 9 mars 2012

455 487 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 28 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • le soutien à l’agriculture
  • les aides en faveur du monde sportif.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 10 février 2012

794 947 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 43 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • le soutien à l’économie
  • les aides en faveur de la jeunesse
  • les mesures en faveur de l’agriculture.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 20 janvier 2012

302 849 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 22 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • le soutien à l’économie
  • les aides destinées au monde sportif
  • le développement durable dans les établissements scolaires avec les Agendas 21 scolaires.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 2 décembre 2011

3 553 018,50 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, plus de 90 dossiers ont été examinés.

Les dossiers les plus importants concernent :

  • le soutien à l’artisanat et aux PME ;
  • les actions en faveur de l’habitat ;
  • les aides à destination de la jeunesse (personnels d’encadrement dans les centres de loisirs
    et accompagnement scolaire et éducatif) ;
  • les mesures en faveur de l’agriculture.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 4 novembre 2011

2 072 726 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 73 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • le soutien à l’économie
  • la politique gérontologique avec la prévention du vieillissement et la mise en place du baluchonnage à titre expérimental
  • les premières aides destinées aux internes et étudiants de médecine en stage dans le département
  • la conservation et la restauration du patrimoine protégé
  • les actions de promotion touristique.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 14 octobre 2011

2 859 193 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 67 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • l’éducation avec l’équipement des collèges publics et des écoles
  • la mobilité et l’insertion sociale et professionnelle des jeunes
  • le soutien à l’économie
  • l’aide aux communes pour l’aménagement et la sécurisation des voiries dans les centres bourgs
  • l’écoconstruction avec l’appel à projets Habitat du futur

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 16 septembre 2011

1 044 495 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 36 dossiers ont été examinés.

Parmi les dossiers présentés, les plus importants concernent :

  • la gratuité du réseau Tidéo à destination des personnes en situation de précarité et des anciens combattants ;
  • les actions pour lutter contre la désertification médicale ;
  • l’aide à la petite enfance ;
  • le soutien aux projets communaux.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 29 juillet 2011

4 673 952 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 95 dossiers ont été examinés.

Les dossiers les plus importants concernent :

  • les aides en faveur des équipements touristiques ;
  • les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes ;
  • le soutien à l’insertion des publics en difficulté ;
  • l’amélioration et la création de l’habitat ;
  • les actions visant à renforcer la sécurité routière.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 1er juillet 2011

1 524 417 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 43 dossiers ont été examinés.

Les dossiers les plus importants concernent :

  • les aides en faveur du développement économique et des équipements touristiques ;
  • le soutien à l’insertion des jeunes en difficulté.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 17 juin 2011

4 446 173 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 87 dossiers ont été examinés.

Les dossiers les plus importants concernent :

  • les aides en faveur du développement économique et des équipements touristiques ;
  • l’amélioration du cadre de vie avec l’aménagement des villages et bourgs lot-et-garonnais ;
  • l’aide à la petite enfance ;
  • les actions d’insertion ;
  • la coordination gérontologique.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 20 mai 2011

3 929 596 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, près de 60 dossiers ont été examinés.

Les dossiers les plus importants concernent :

  • le soutien à la culture et au sport
  • la mobilité des jeunes
  • l’aide aux communes pour l’aménagement et la sécurisation des voiries dans les centres bourgs
  • le soutien aux structures d’insertion, pour lesquelles l’Etat annonce de fortes baisses de financement.

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 29 avril 2011

8 702 805 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, plus de 80 dossiers ont été examinés.

Les dossiers les plus importants concernent :

  • les aides en direction de l’économie et du tourisme
  • le soutien à l’agriculture
  • les actions en faveur de l’habitat

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Vendredi 11 mars 2011

531 720 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin, présidée par Pierre Camani, 37 dossiers ont été examinés.

Les dossiers les plus importants concernent :

  • la mobilité des jeunes
  • les actions en faveur de l’habitat
  • l’aide à la culture
  • le soutien à l’agriculture

 

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne – Lundi 21 février 2011

2 352 775 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin présidée par Pierre Camani, plus de 60 dossiers ont été examinés.

Les dossiers les plus importants concernent :

  • le développement économique
  • le soutien à l’éducation
  • les actions en faveur de l’habitat
  • les projets culturels
  • l’aide au milieu sportif

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Les travaux de la commission permanente du Conseil général de Lot-et-Garonne - Vendredi 21 janvier 2011

454 189 € d’aides départementales

Au cours de la réunion de ce matin présidée par Pierre Camani, 18 dossiers ont été examinés.

Quelques dossiers adoptés au cours de cette commission :

  • Subventions d’investissement pour la mise en place de Maisons de santé pluridisciplinaires sur l’aire Miramont-Duras-Lévignac
  • Aide à l’investissement pour les entreprises

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